La SEC s’attaque à OpenSea : les NFT considérés comme des securities ?

Les NFT sont-ils des sécurities ?

La SEC n’en finit plus de s’en prendre aux entités les plus influentes de l’écosystème crypto. La nouvelle cible de la Commission n’est autre qu’OpenSea, la plateforme d’achat et de vente de NFT la plus célèbre du Web3.

L’organisme fédéral américain de réglementation et de contrôle des marchés financiers vient ainsi de faire parvenir une « Wells notice » au marketplace, un avis envoyé aux personnes ou entreprises lorsque que la SEC prévoit d’intenter une action en justice contre eux.

Selon la SEC, les NFT en vente sur OpenSea seraient des « securities », des titres financiers réglementés qui doivent être enregistrés auprès de la Commission.

Mais comment définit-on une security exactement ?

Pour savoir si un actif doit être considéré comme une security, on le soumet au test de Howey. Il doit alors répondre à quatre critères :

• Représenter un investissement en argent, que ce soit en monnaie fiduciaire ou n’importe quel autre actif financier ;
• Représenter un investissement dans une entreprise commune ;
• L’investisseur projette de réaliser un profit en achetant cet actif ;
• Ce profit potentiel dépend du travail d’autrui.

Les actions d’entreprise sont un exemple parlant de securities. La question est de savoir si les NFT appartiennent à la même catégorie d’actifs.

Pour Devin Finzer, PDG d’OpenSea, la réponse est claire : « Les NFT sont fondamentalement des biens créatifs : art, objets de collection, articles de jeux vidéo, noms de domaine, billets d’événements, et bien plus encore », écrit-t-il dans un tweet. « Nous ne devrions pas réglementer l’art numérique de la même manière que nous réglementons les obligations de dette garanties. »

Dans le même tweet, Finzer promet une contribution de 5 millions de dollars pour couvrir les frais légaux des créateurs de collections NFT et développeurs qui recevraient également une notice Wells.

Crypto Twitter réagit en bloc

La nouvelle de la menace de la SEC a vite fait le tour de l’univers crypto et les réactions sur les réseaux sociaux ne se sont pas fait attendre. Voici quelques commentaires apparus sur X en soutien à OpenSea :

« La SEC essaie maintenant de prétendre que les NFTs sont des securities. Quelle sera la prochaine étape ? Les cartes de baseball ? Les bandes dessinées ? La guerre de mauvaise foi et anti-américaine de Gary Gensler contre la crypto se poursuit. Les créateurs et artistes du web3 sont maintenant dans la ligne de mire. »

– Tyler Winklevoss, fondateur de Winklevoss Capital Management

« La nouvelle selon laquelle OpenSea a reçu une « Wells Notice » montre clairement que la croisade actuelle de la SEC contre l’industrie crypto continue sans relâche. »

– Brian Quintenz, ancien commissaire à la Commodity Futures Trading Commission

« Dernière série de réglementations par l’application de la loi, incitée par Gary Gensler, le général de l’« armée anti-crypto ».

Nous soutenons OpenSea et les créateurs partout dans le monde, et nous saluons Devin Finzer pour son leadership. »

– Sheila Warren, PDG de Crypto Council, groupe de trading

Après Binance, Coinbase ou encore Ripple, OpenSea fait maintenant les frais de l’approche aggressive de la Securities and Exchanges Commission. La mobilisation des acteurs de la scène crypto ne sera pas de trop pour enrayer la machine SEC et ses menaces constantes sur l’industrie.

Affaire à suivre.